Règlement d’ordre intérieur

Règlement d’ordre intérieur

 

Préambule: Conformément à l’Assemblée Générale Extraordinaire de l’asbl Spa Waux-Hall Club du 19 octobre 2006, les associés adoptent le règlement d’ordre intérieur 2007.

ARTICLE 1. ADMISSION DE NOUVEAUX MEMBRES

Toute personne, âgée de vingt cinq ans au moins, qui désire faire partie du club en qualité de membre, doit en faire la demande par écrit au Président du Conseil d’Administration en lui adressant le formulaire de demande d’admission prévu à cet effet.Celui-ci doit être contresigné, pour parrainage, par deux membres ne faisant pas partie de la commission d’admission. Si le candidat est parrainé par un Membre d’Honneur,la seule signature de celui-ci suffira.

La demande d’admission sera transmise dans les trois jours de sa réception aux membres de la commission d’admission. Celle-ci se prononcera sur cette demande dés la prochaine réunion de la commission qui se réunit chaque premier et troisième lundi du mois. Les délibérations se font à vote secret et à la majorité des deux tiers des voix.
Les parrains ne peuvent faire partie de la même société ou institution que celle du candidat. Ils ne peuvent présenter que des candidats qu’ils connaissent personnellement et dont ils garantissent l’honorabilité et l’exactitude des titres et fonctions mentionnées dans la demande d’admission.

Les candidats seront informés de la suite donnée à leur candidature dans les huit jours qui suivent la délibération prise par le comité. Le nouveau membre admis pourra fréquenter le club dés qu’il sera en ordre de paiement du droit d’entrée et de la cotisation annuelle.

ARTICLE 2. COMMISSION D’ADMISSION

La Commission d’admission est un organe indépendant composé de quatre membres nommés par le Conseil d’Administration et renouvelables annuellement.
Ses décisions sont souveraines et sans appel. Elles ne doivent pas être motivées.

ARTICLE 3. CARTE DE MEMBRE

Une carte de membre est délivrée chaque année aux membres du club, après acquittement de la cotisation.

ARTICLE 4. MONTANT DU DROIT D’ENTREE

Un droit d’entrée est exigé. Seuls les Membres d’Honneur en sont dispensés. Le droit d’entrée est fixé pour l’année 2011 à 500 euros htva. Les deuxième et troisième membres affiliés faisant partie d’une même société en sont dispensés.

ARTICLE 5. MONTANT DE LA COTISATION ANNUELLE

La cotisation annuelle est fixée pour l’année 2011 à 750 euros htva. Pour les nouveaux membres entrés en cours d’année, le montant de la première cotisation annuelle sera proraté au nombre de trimestres restant à courir dans l’année, y compris celui correspondant à la date d’inscription.

La cotisation est réduite de moitié pour les membres habitant à l’étranger.

ARTICLE 6. ACCES AU CLUB

L’accès au club est réservé aux membres sur présentation de leur carte de membre. Les membres pourront être accompagnés d’invités, sous leur responsabilité. Les conjoints des membres sont assimilés aux invités. Sauf exception, préalablement annoncée, les activités sont réservées aux seuls membres.

ARTICLE 7. LE SIEGE D’ACTIVITE DU CLUB

Dans l’attente de l’ouverture du Waux-Hall, le Manoir de Lébioles à Spa (Creppe) est le siège des activités du club.

Les membres y bénéficient d’un accueil et de conditions privilégiées.

ARTICLE 8. CODE VESTIMENTAIRE

La tenue de ville ou le veston sport sont de rigueur. Pour les activités où la tenue de soirée est recommandée les membres seront spécifiquement avertis.

ARTICLE 9. SECRETARIAT

Pour tous les renseignements et réservations, le secrétariat est accessible du lundi au vendredi de 9h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h00.

ARTICLE 10. INFORMATIONS ET ACTIVITES

Les membres sont tenus informés de toutes les activités par correspondance, lettre ou email.

ARTICLE 11. EXCLUSION – DEMISSION

La qualité de membre est accordée à une personne physique, en règle de cotisation. Le Conseil d’Administration peut, souverainement, à sa discrétion et sans avoir à justifier sa décision, exclure un membre en l’en informant par courrier recommandé. Le prorata de cotisation payée anticipativement sera remboursé au membre exclu. En cas de démission d’un membre, le prorata de cotisation payée anticipativement restera acquis au club, à moins que sur décision explicite du Conseil d’Administration, après acceptation de la commission d’admission, le membre démissionnaire ne soit remplacé par un nouveau membre considéré comme son successeur dans ses fonctions antérieures au sein de l’entreprise ou de l’institution dans laquelle il exerçait ses activités.

ARTICLE 12. REGLEMENT

Le règlement peut à tout moment être modifié par simple décision de l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration. Les dispositions du règlement d’ordre intérieur qui seraient contraires aux statuts sont caduques mais n’annulent pas les autres dispositions de ce règlement.